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Marques déposées par monsieur PANIS JEAN
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CHATEAU DU DONJON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU DONJON
Monsieur PANIS JEAN

Numéro de dépôt :
99784913
Date de dépôt :
29/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2009

Présentation de la marque CHATEAU DU DONJON

Déposée le 29 mars 1999 par monsieur PANIS JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DU DONJON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est monsieur PANIS JEAN domicilié(e) CHATEAU DU DONJON, 11600 BAGNOLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PANIS JEAN - France.

La marque CHATEAU DU DONJON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU DONJON est expirée depuis le 29 mars 2009.

PANIS JEAN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA GALINIÈRE , CHATEAU DU DONJON , LE MERLOT DU Donjon , G LA GALINIERE , MERLOT DOMAINE LA GALINIERE , CHÂTEAU DE BAGNOLES , CHÂTEAU DE BAGNOLES


Monsieur PANIS JEAN - CHATEAU DU DONJON, 11600 BAGNOLES - France


Monsieur PANIS JEAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Vins A.O.C. produits pour l'exploitation dénommée : CHATEAU du DONJON sise à 11600 BAGNOLES.